| Identité du site
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Propriétaire :
Pôle d’Équilibre Territorial et Rural du Pays de la Déodatie
26, rue d’Amérique 88100 Saint-Dié-des-Vosges
03.29.56.92.99
contact@deodatie.com
Directeurs de la publication :
Aurélien BANSEPT – Président du PETR du Pays de la Déodatie
Johanna ANSEL – Directrice du PETR du Pays de la Déodatie
| Hébergement
OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
| Propriété intellectuelle et contrefaçons
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| Protection des données personnelles
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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