Conseil Syndical le 1er juillet 2021

Conseil Syndical le 1er juillet 2021

Jeudi 1er Juillet 2021
à 20h00

– – –

Salle Saint Vincent de Paul
(1er étage)

Maison de la Solidarité –
26 rue d’Amérique
88100 SAINT DIE DES VOSGES

L’ordre du jour sera le suivant :

COMPTE-RENDU DES ATTRIBUTIONS EXERCEES PAR DELEGATION (Article L.5211-10 du CGCT)

  • Décision budgétaire n°1 du le BP2021

DÉLIBÉRATIONS

  • Délibération fixant les modalités de mise en œuvre du télétravail
  • Convention de mise à disposition d’un psychologue du travail dans le cadre de la mission « maintien de l’emploi » avec le centre de gestion des Vosges
  • Convention de mise à disposition partielle d’un agent de la Communauté d’Agglomération de Saint Dié des Vosges avec le PETR du Pays de la Déodatie
  • DEFIDEO : lancement de la 8ème tranche
  • PSE : demande de subvention avec plan de financement
  • PAT : demande de subvention appel à projets PNA Volet B
  • PAT : convention de partenariat avec les EPCI
  • PAT : création et recrutement d’un poste de chargé.e de mission
  • PTRTE : validation du contrat
  • Signature de la convention avec l’ANCT pour la mise en place du PTRTE
  • CTEC : validation du contrat
  • LEADER : recrutement d’un gestionnaire LEADER

QUESTIONS DIVERSES 

Conseil Syndical le 19 mai 2021

Conseil Syndical le 19 mai 2021

Mercredi 19 mai 2021
à 18h00

– – –

Conseil en Visio

L’ordre du jour sera le suivant :

DÉLIBÉRATIONS

  • Convention d’adhésion – gestion du dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes
  • Société SPL-XDEMAT : Réunion de l’Assemblée générale sur la répartition du capital social
  • Recrutement du chargé de mission « animateur LEADER »
  • Désignation de l’Assistant de prévention et modification du comité de pilotage du Document Unique 
  • Recrutement  Chargé de mission CLAUSES/DIRECTION ADJOINTE 
  • Habiter Mieux en Déodatie : attribution du marché public lié aux audits thermiques
  • Demande de subventions pour les aides aux travaux pour Habiter Mieux en Déodatie
  • Soutien à l’ingénierie territoriale 2021 par la Région Grand Est
  • Méthaval – charge de fonctionnement exceptionnelle – reprise de la provision  
  • Compte de Gestion 2020
  • Compte Administratif 2020
  • Affection des résultats de l’exercice 2020
  • Décision Modificative N°2


QUESTIONS DIVERSES
 

Conseil Syndical le 22 Février 2021

Conseil Syndical le 22 Février 2021

Lundi 22 Février 2021
à 19h00

– – –

Conseil en visioconférence

  • L’ordre du jour sera le suivant :

Information délégation du président

  • Signature de l’avenant à la convention « Action Cœur de Ville » ;
  • Acoté : Convention de partenariat en faveur du covoiturage du quotidien dans le cadre du programme CEE   « acteurs et collectivités engagés pour l’éco-mobilité ».

DÉLIBÉRATIONS

  • Délégation signature au directeur : délégation de pouvoir à engager juridiquement la structure sur les dossiers LEADER
  • Renouvellement & recrutement du poste CEP- Conseiller en Energie Partagé
  • Renouvellement & recrutement des deux postes d’animateur technique et financier
  • Recrutement chargé de mission « Accompagnement des collectivités (clauses/CEE)»
  • Participation au défi « j’y vais » en 2021
  • Rapport d’égalité des hommes et des femmes
  • Réponse à l’appel à projets : PAT en émergence
  • Convention service CEP – version 2021
  • Convention de mise à disposition du service « action Trame Verte et Bleue » avec le Pays de Remiremont 2021-2023
  • Soutien départemental pour le développement de la rénovation énergétique convention 2021-2023
  • Méthaval – charge de fonctionnement exceptionnelle
  • Ouverture 2ème ligne de trésorerie
  • Durée d’amortissement des subventions d’équipement versées
  • DM N°1

QUESTIONS DIVERSES 

Conseil Syndical le 15 Décembre 2020

Conseil Syndical le 15 décembre 2020

Mardi 15 décembre 2020
à 19h00

– – –

Salle Carbonnar
Place de l’Europe (derrière l’Hôtel de Ville) à Saint-Dié-des-Vosges

Pour assurer la tenue de la réunion dans des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur, celle-ci se déroulera sans que le public ne soit autorisé à y assister.

 

DÉLIBÉRATIONS

  • Organisation des séances de l’assemblée délibérante à distance par téléconférence
  • Renouvellement et recrutement du poste de chargé(e) de mission Trame Verte et Bleue
  • Candidature au programme SARE
  • Création et recrutement du Conseiller SARE
  • Convention de partenariat Oktave / Pays de la Déodatie pour le programme SARE
  • Renouvellement et recrutement du poste de chargé de mission MHE
  • Demande de subvention Région Grand-Est : ingénierie 2021
  • Demande de subvention diverses : ingénierie 2021
  • Demande de subventions : animation et gestion LEADER 2021
  • Soutien de la Région Grand Est : rapport d’activités Ingénierie 2020
  • Tableau des effectifs au 01/01/2021
  • Renouvellement du PIG Habiter Mieux 2021-2023 : signature de convention
  • Convention Ville de Saint-Dié-des-Vosges / Pays de la Déodatie pour le soutien financier de l’appartement témoin action Cœur de Ville
  • Convention de coopération Ville de Saint-Dié-des-Vosges / Pays de la Déodatie – prestation de services
  • Approbation du plan annuel de prévention des risques professionnels dans le cadre du document unique
  • Elaboration du schéma de Cohérence Territorial « Massif des Vosges » : Perspectives et organisation
  • Convention de partenariat d’accompagnement du PAT avec Bio en Grand Est
  • Renouvellement de la ligne de trésorerie
  • Décision Modificative N°4 au BP2020
  • Participation financière 2021 : programme Habiter Mieux en Déodatie
  • Caution METHAVAL : validation des échéances de paiement auprès du Crédit Agricole
  • Demande d’emprunt pour remboursement caution Méthaval
  • Appel à cotisation 2021 : adhésion au Syndicat Mixte
  • Indemnités de fonction du Président et des vice-présidents : révision
  • Vote du Budget primitif 2021

QUESTIONS DIVERSES 

Conseil Syndical le 19 Octobre 2020

Conseil Syndical le 19 octobre 2020

Lundi 19 Octobre 2020
à 19h00

– – –

Salle polyvalente
Rue du Jard (champ de foire)
88480 Étival-Clairefontaine

L’ordre du jour sera le suivant :

Information délégation du président

  • Rapport de la décision budgétaire n°01/2020.

DÉLIBÉRATIONS

  • Suppression de la régie de recette Vente de documents touristiques.
  • Désignation des membres du CP document unique.
  • Désignation des membres de la commission d’appel d’offres.
  • Désignation des représentants à la Fédération Nationale des Bistrots de Pays.
  • Délégation du Président à la Direction.
  • Lancement de l’étude de préfiguration des PSE – Paiement des Services Environnementaux.
  • Signature d’un partenariat avec OKTAVE-CEE et d’une charte CEE « coup de pouce chauffage tertiaire ».

COMPTABILITÉ

  • Renouvellement de la ligne de trésorerie : augmentation et consultation des établissements financiers.
  • DM N°3.
  • Débat d’Orientation Budgétaire.

QUESTIONS DIVERSES 

Conseil Syndical le 27 Août 2020

Conseil Syndical :
Élection de la nouvelle Présidence

Les nouveaux conseils municipaux ont désigné les nouveaux élus communautaires. Ces derniers ont à leur tour désigné les nouveaux membres au Conseil Syndical du Pays de la Déodatie. Ainsi le 27 Août, se tiendra la première réunion du Conseil Syndical avec l’élection du Président et des Vice-Présidents, qui seront élus pour 6 ans.

– Jeudi 27 Août 2020 à 19h à la Tour de la Liberté (Saint-Dié-des-Vosges) –